L’attrait de la montagne, la douceur de vivre de la campagne
Au cœur de la Vallée d’Aure, le canton d’Arreau et ses 19 villages bénéficient d’une situation idéale, sur le passage vers l’Espagne et proche des grands axes autoroutiers.
Vous êtes au cœur des Pyrénées. Sur l’eau, sur terre ou dans les airs, la résidence des trois vallées vous invite à vivre la montagne autrement. Montagne sportive, montagne festive, montagne détente, une déclinaison moteur de bien être.
COMMERCIALISATEUR :
**Résidence des Trois Vallées**
** Résidence des Trois Vallées **
La montagne autrement
La Résidence « Côté sportif »
Envie de bouger ? Le site d’Arreau et ses environs, vous offrent la possibilité de découvrir une multitude d’activités : ski, randonnées, parapente, rafting…… Grimper, marcher, nager, pédaler, voler… Les occasions de découvrir la montagne ne vous manqueront pas.
La Résidence « Côté détente »
Flâner, dorer au bord d’une piscine ? Se prélasser prés de la rivière avec la montagne pour décor, dés la sieste terminée, vous pourrez toujours aller visiter l’ensemble des monuments d’un patrimoine d’exception parfaitement préservé. Les plus contemplatifs pourront se plonger dans un panorama grandiose : la réserve de Néouville, le parc national des Pyrénées , la route des cols, le pic du midi sont autant d’endroits que vous pourrez découvrir.
La Résidence « Côté festif »
Envie de s’amuser et de découvrir ? Festivals, fêtes, foires, manifestations sportives, en toutes saisons la Vallée d’Aure sait vous offrir des moments agréables pour vous détendre ou apprendre.
L’OPERATION
Réalisation d’un ensemble immobilier dans un site exceptionnel
Réalisation des appartements et équipements communs de la Résidence
Le programme sera une Résidence de tourisme 3***, comprenant :
61 logements répartis en 3 bâtiments R + 2
- 17 T1 cabine (4 personnes) d’une surface de 25 m²
- 32 T2 et T2 duplex (6 / 8 personnes) d’une surface de 36 à 40 m² .
- 12 T3 (8 / 10 personnes) d’une surface de 43 à 55 m².
L’ensemble correspond à la création de prés de 400 lits touristiques.
Locaux communs et services
Ces locaux seront la propriété commune des investisseurs et seront ouverts aux résidents de la résidence et comprendront :
- un accueil (prise de messages, courrier, fax…)
- un salon avec salle de petit déjeuner
- une laverie + sanitaire
- une salle d’animation
- des locaux administratifs et techniques
- espaces extérieurs paysagers avec piscine chauffée
Représentation schématique de l’opération
PROMOTEUR
ð Conception
ð Commercialisation
ð Réalisation
RESIDENCE DE TOURISME
61 lots + services
Propriété d’investisseurs privés
Prise à bail de lots vides
EVASION
Délégation de
la commercialisation Resid’hotel
Eurogroup
Odalys
Gestion de la Résidence
ð Aménagements de la Résidence
ð Accueil
ð Services
Sous - location
TOURISTES
Statut Juridique et Fiscal
de la Résidence
Principe du Montage de l’opération
Les ventes se réaliseront en Vente en Etat Futur d’Achèvement (VEFA), les investisseurs seront copropriétaires des appartements et des locaux communs.
Statut juridique de la Résidence
Résidence de Tourisme 3*** conforme à l’arrêté de 1986
Exploitation par un professionnel du Tourisme : Quiétude Evasion
Prise à bail des lots par cet exploitant
Sous location à des touristes
fourniture de services para-hôteliers
Commercialisation par les leaders du marché touristique en France
De part le statut les acquéreurs bénéficient des atouts suivants :
Bail commercial de 9 ans
Garantie du loyer commercial
Frais de gestion et d’entretien des parties privatives et communes à la charge de l’exploitant
Récupération la TVA sur l’investissement (19,6 %)
Loyer assujetti à la TVA à 5,5 %
Ce maillage est validé dès la signature des actes de ventes
Acquéreur
CLIENT
Contrat de vente Bail commercial
En VEFA HT Loyer garanti 9 ans
PROMOTION EVASION
Promoteur
L’acquéreur sécurise sa rentabilité et simplifie sa gestion grâce au bail commercial. Le professionnalisme de l’exploitant pérennise la rentabilité de l’investissement grâce à une assise financière et une démultiplication de la commercialisation.
Statut fiscal Z.R.R.
ARREAU se situe en Zone de Revitalisation Rurale (Z.R.R.).
Les investisseurs de cette résidence de tourisme classée peuvent donc bénéficier de la défiscalisation propre à ce classement (dite Loi Demessine) soit :
Economie d’impôts de 25 % de l’investissement
Limité à 25 000 € pour un couple marié
Répartie sur 4 ans
Les 3 types de placement
Pour permettre à certains investisseurs de profiter au mieux de leur investissement, Quiétude Evasion propose, en exclusivité, trois formules n’enlevant rien aux atouts fiscaux du montage mais permettant un arbitrage entre « la rentabilité », « le plaisir » ou les vacances.
Le bail « investisseur pur »
§ Rentabilité maximum 4.6 %
Le bail « investisseur plaisir »
§ Rentabilité : 2.6 %
§ Trois semaines gratuites d’utilisation (1 semaine haute saison hiver, 1 semaine haute saison été et 1 semaine au choix moyenne ou basse saison).
Le bail « propriétaire occupant»
§ Six semaines gratuites d’utilisation laissées au choix de l’investisseur
§ Réduction de 25 % sur le prix d’acquisition du bien
Planning Prévisionnel
Date de livraison
La date de livraison prévisionnel de l’ensemble des appartements est fixée au 4éme trimestre
2008.
Planning pour livraison 3éme trimestre 2008
? Etudes préalables mars – juin
2008
? Instruction des dossiers administratifs (PLU, PC) juin – septembre
2008
? Consultation des entreprises septembre 2008
? Commercialisation septembre 2008
? Travaux novembre 2008 – novembre 2008 ? Livraison exploitation décembre
2008
Les Atouts du Produit
Contenu général
61 logements répartis sur 3 bâtiments en R + 2
Chacun des 61 appartements, parfaitement agencés, bénéficie d’un grand confort avec une vue imprenable sur la vallée en bordure de la rivière.
Salle de réception, parking privatif, aire de jeux et piscine… de superbe prestations à moins de deux cent mètres de toutes les commodités
Typologie – prix
Type Nombre d’occupants Nombre Prix € HT maxi Rentabilité brute Maxi
1 bis 4/6 17 63 250 4.6 %
2 6/8 32 100 875 4.6 %
3 8/10 12 138 375 4.6 %
Total 61
Les Atouts du Produit Immobilier
Localisation du projet
Situé dans le département des Hautes Pyrénées, à quelques minutes de Saint Lary et une encablure de l’Espagne, son architecture fonctionnelle et la proximité des commodités font de ce site un lieu de vie unique et exceptionnel.
Qualité de la construction
Vos clients investiront dans un logement fonctionnel avec terrasse ou balcon dans un environnement naturel de grande qualité. La conception de chacun des logements a été étudiée pour préserver l’intimité des utilisateurs et profiter de la vue sur la vallée. Tout en assurant une exposition plein sud
Confort intérieur des appartements d’exception, livrés entièrement équipé
Vue panoramique sur la vallée et la rivière du Neste
Polyvalence du produit
La polyvalence du produit adapté soit aux séjours familiaux soit aux séjours de groupes, été comme hiver, offre à l’exploitant un outil de travail souple et adapté à toutes les demandes.
C’est un gage notoire de rentabilité pour l’investisseur.
Qualité de l’environnement
Douce et harmonieuse la Résidence des trois vallées vient se blottir au cœur de la vallée d’Aure, une vallée exceptionnelle entourée de sites prestigieux.
Qualité des équipements collectifs
Des équipements collectifs ont été prévus pour faciliter et enrichir le séjour des résidants :
piscine
accueil, bar, salon
restauration légère
ménage, linge et gardiennage
permettant une offre polyvalente à des prix optimisés
L’ensemble de ces atouts, associant qualité du produit et de l’outil de gestion a justifié la création de notre filiale « Quiétude Evasion » en partenariat avec les plus grands intervenants du marché touristique français (Resid’hotel, Eurogroup, Odalys…) nous assureront un suivi commercial complet et dynamique ainsi qu’une forte sécurisation pour les investisseurs.
Atout du produit sur le plan fiscal et patrimonial
- Financement HT de l’acquisition
- Trois formules de gestion possible
- Défiscalisation – ZRR – Demessine (déduction fiscale de 25 % du prix HT avec un maximum de 25 000 € (~ 164 000 F) sur 4 ans).
- Qualité patrimoniale : les appartements sont réellement utilisables en résidence secondaire à terme (voir résidence principale).
- Si les clients veulent sortir du bail ils auront une réelle valeur patrimoniale compte tenu de la qualité exceptionnelle du site, du projet et de des fondamentaux architecturaux (cadre, site, matériaux, architecture, équipement…).
Les + du produit
- Logements avec vue sur la vallée
- Terrasse
- Proximité de trois stations de ski
- Piscine et aire de jeux
- Parking privatif
- A moins de 200 mètres de toutes commodités
- Trois formules d’acquisition
- Financement HT permettant de maîtriser l’effort d’épargne
RESIDENCE DE TOURISME CLASSEE EN
ZONE DE REVITALISATION RURALE
Les Résidences de Tourisme Classées situées en zone de Revitalisation Rurale bénéficient d’un nouveau régime fiscal de faveur.
« La résidence des trois vallées » entre dans le champ d’application de ce régime.
AVANTAGES FISCAUX
Une réduction d’impôt est accordée aux contribuables qui investissent entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2006 dans des résidences de tourisme classées situées en zone de revitalisation rurale. Le taux de la
réduction est fixé à 25 % du prix d’achat du logement acquis neuf ou en état futur d’achèvement, dans la limite d’un plafond fixé à 50 000 euro pour les personnes seules et 100 000 euro pour les couples mariés. Cette
réduction est étalée sur quatre ans maximum. Le bénéfice de la réduction d’impôt
est subordonné à l’engagement de louer le logement nu pendant au moins neuf ans à l’exploitant de la résidence de tourisme. Corrélativement, le taux de la déduction forfaitaire applicable aux revenus fonciers est ramené de 14 à 6 % pour les revenus des neufs premières années de location.
CHAMP D’APPLICATION
Le bénéfice de la réduction d’impôt est réservé aux contribuables dont les revenus de la location sont imposés dans la catégorie des revenus fonciers. Le logement acquis peut-être la propriété des deux époux, d’un seul ou encore des personnes à la charge du foyer fiscal. Il peut-être également la propriété d’une société non soumise à l’IS, dans la mesure où les revenus de ces logements sont imposés aux associés dans la catégorie des revenus fonciers.
LOGEMENTS CONCERNES
Sont concernés par le bénéfice de la réduction d’impôt au taux de 25 %, les logements neufs ou en l’état futur d’achèvement. Par logements neufs, il importe de comprendre les immeubles à usage d’habitation dont la construction est achevée et qui n’ont jamais été habités ni utilisés. L’instruction précise aussi que ne peuvent être considérés comme neufs, les logements dont la première location aurait pris effet avant la date de l’acquisition. En revanche, les appartements témoins d’un programme ouvrent droit à l’avantage fiscal dès lors que toutes les autres conditions sont remplies.
CALCUL DE LA REDUCTION D’IMPOT
La réduction d’impôt est calculée sur le prix de revient du logement. Celui-ci s’entend du prix d’acquisition majoré des frais afférents à l’acquisition : honoraires de notaire, droits de timbre, taxe de publicité foncière. La TVA est exclue dès lors qu’elle est récupérée par le bailleur.
La
réduction d’impôt est accordée au titre de l’année d’achèvement de travaux. Cette
réduction est étalée sur quatre années au maximum, à raison chaque année du quart de l’avantage fiscal soit :
- Pour l’acquisition d’un logement : 3 125 euros pour une personne seule, 6 250 euros pour un couple marié.
Cette
réduction s’impute sur l’impôt sur le revenu après application de la décote et avant imputation de l’avoir fiscal et des prélèvements ou retenues non libératoires. La
réduction d’impôt ne peut pas donner lieu à remboursement lorsqu’elle excède l’impôt dû par le contribuable.
REPRISE DE L’AVANTAGE FISCAL
La reprise de l’avantage fiscal a lieu dès lors que le propriétaire rompt l’engagement de location pendant la période de neuf ans. Cette rupture peut être constituée par :
ú Défaut effectif de location après l’expiration du délai d’un mois imparti pour louer,
ú Interruption de location pendant la période de neuf ans supérieure à celle admise,
ú Utilisation du logement par son propriétaire supérieure à huit semaines par an,
ú Cession du logement pendant la période couverte par l’engagement.
DEROGATION A LA REMISE EN CAUSE
Toutefois, l’administration admet ne pas remettre en cause l’avantage fiscal en cas de changement de situation matrimoniale, si ce changement résulte de décès d’un des conjoints ayant bénéficié de la
réduction d’impôt. Le conjoint survivant reprend alors à son profit le dispositif en faveur de la RTC.
JUSTIFICATIFS A FOURNIR
Dans le cas de l’acquisition d’un logement neuf ou en état futur d’achèvement, le contribuable est tenu de joindre à la déclaration d’impôt au titre de laquelle le bénéfice de la
réduction est demandé une note annexe comportant les éléments suivants :
ú Identité et adresse du contribuable,
ú Logement concerné,
ú Prix d’acquisition,
ú Date d’achèvement,
ú Engagement de location pendant neuf ans,
ú Copie du bail conclu avec l’exploitant mentionnant la date d’effet de la location ainsi que lorsqu’il y a lieu, durée totale par année civile des périodes d’occupation que le propriétaire se réserve.
En cas de changement d’exploitant au cours de l’engagement de neuf ans, le contribuable est tenu de joindre à sa déclaration des revenus de l’année au cours de laquelle le changement est intervenu, une copie du bail conclu avec le nouvel exploitant.
TAUX DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE
Le taux de la déduction forfaitaire est ramené à 6 % pour les revenus des neuf premières années. Cette période est déterminée de date à date à compter de la prise d’effet du bail. Cette baisse est temporaire. Au-delà de cette période, le taux de la déduction est à nouveau de 14 %.
DROIT DE JOUISSANCE DU PROPRIETAIRE
Pour ouvrir droit à l’avantage fiscal, le logement doit être affecté à la location pendant neuf ans au profit de l’exploitant de la résidence de tourisme. La location doit être effective et continue. Néanmoins, le propriétaire a la faculté de se réserver des périodes d’occupation de son logement en exerçant son droit de réservation prioritaire. La durée totale des périodes d’occupation ne doit cependant pas excéder huit semaines par an et le revenu foncier déclaré par le bailleur doit correspondre au loyer annuel qui aurait été normalement dû par l’exploitant en l’absence de toute occu